Conditions générales de vente
En vigueur au [date de mise en ligne].
1. Prestataire
Les prestations sont proposées par Killian Dupont, entrepreneur individuel, coach sportif diplômé (BPJEPS Activités de la Forme), SIRET 978 206 753 00011, 104 avenue de la Gare, 91300 Massy. Contact : kdcoachsportif@gmail.com.
2. Objet
Les présentes conditions s’appliquent aux prestations de coaching sportif à distance vendues à des particuliers. Elles sont communiquées au client avant toute commande ; le paiement vaut acceptation.
3. Prestations et prix
Programme One Shot – 59 € TTC, paiement unique. Programme d’entraînement personnalisé construit après un échange sur l’objectif du client, livré dans un délai de 3 jours maximum après réception du paiement et des informations nécessaires.
Coaching suivi – 100 € TTC pour 1 mois, ou 275 € TTC pour 3 mois. Programme sur-mesure, suivi par WhatsApp tout au long de la période et bilan hebdomadaire avec ajustement du programme.
[TVA non applicable, article 293 B du CGI – à confirmer selon ton régime.] Les prix applicables sont ceux affichés au jour de la commande.
4. Commande et paiement
La commande est conclue à distance, après un appel découverte gratuit et un échange écrit récapitulant la formule choisie, son prix et sa date de démarrage. Le paiement s’effectue par virement bancaire, en totalité avant le démarrage de la prestation, y compris pour la formule de 3 mois.
5. Durée, renouvellement et arrêt
Le Coaching suivi est souscrit pour la période payée (1 mois ou 3 mois), sans reconduction automatique et sans préavis. À la fin de la période, le client choisit librement de repartir ou non sur une nouvelle période, qui fait l’objet d’un nouveau paiement.
Le client peut cesser le suivi à tout moment. Sous réserve du droit de rétractation (article 6), la période déjà commencée et payée n’est pas remboursée en cas d’arrêt de la part du client.
6. Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour se rétracter, sans avoir à se justifier, en adressant une déclaration claire par e-mail à kdcoachsportif@gmail.com ou par courrier à l’adresse ci-dessus. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la rétractation, par virement.
Si le client demande expressément que le coaching commence avant la fin de ce délai, il reste redevable d’un montant proportionnel à la prestation déjà fournie jusqu’à sa rétractation (article L221-25).
Pour le Programme One Shot, le droit de rétractation ne peut plus être exercé une fois le programme entièrement livré, si le client a demandé expressément sa livraison avant la fin du délai et reconnu perdre son droit de rétractation (article L221-28).
Modèle de formulaire de rétractation (à compléter et renvoyer si vous souhaitez vous rétracter) : « À l’attention de Killian Dupont, kdcoachsportif@gmail.com : je notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation ci-dessous. Formule : … Commandée le : … Nom du client : … Date : … »
7. Engagements et santé
Le coach s’engage à fournir un accompagnement personnalisé, dans le cadre d’une obligation de moyens : les résultats dépendent notamment de l’implication du client. Le client déclare être apte à la pratique sportive ; en cas de doute, de pathologie ou de reprise après une longue interruption, il lui est recommandé de consulter un médecin avant de commencer. Le client informe le coach de toute douleur, blessure ou contre-indication.
8. Données personnelles
Les informations transmises (coordonnées, objectifs, informations utiles au programme) servent uniquement au suivi du coaching. Elles ne sont pas cédées à des tiers et sont conservées pendant la durée nécessaire à la relation, puis [durée à définir]. Le client peut demander l’accès, la rectification ou la suppression de ses données à kdcoachsportif@gmail.com.
9. Réclamations
Toute réclamation peut être adressée à kdcoachsportif@gmail.com.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.